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1 Propriété du site

Le site web est la propriété de Sébastien Rousson

2 Hébergement du site

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La personne chargé de mettre le contenu à jour : Sébastien Rousson

Responsable de contenu éditorial

La personne responsable du site : Sébastien Rousson

Conception du site internet

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Val Lib – 8 Rue de Wunsiedel
48000 MENDE
Tel : 04 66 31 95 45
www.imago-design.net

Propriétaire du serveur

INFOMANIAK
SA au capital de 102 000 CHF
n° RCS de la société : CHE-103.167.648
N° TVA : CHE-103.167.648 TVA
Siège social : Avenue de la Praille 26 – 1227 Carouge GE – Suisse.
Tel :+41 844 551 156

3 Données personnelles

L’utilisateur est informé que, conformément à l’Article 32 de la Loi « Informatique et Libertés », les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l’exploitant du site web, responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale, les informations transmises par les utilisateurs, à la seule expectation d’une demande légale de la part des instances judiciaires, ne sera jamais transmise à un tiers.

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Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des données nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation de personnes.

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4 Propriété intellectuelle

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6 Contenu du site

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7 Accessibilité du site

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